Communiqués

Propositions d’ÉSF pour la révision de la Loi sur le droit à l’information et la protection de la vie privée

4 mai 2015

Dieppe, 4 mai 2015 – Égalité Santé en Français (ÉSF) croit que le gouvernement doit profiter de la révision de la Loi sur le droit à l’information et la protection de la vie privée pour adopter des principes d’ouverture et de transparence qui feront de notre province un exemple à suivre de gouvernement imputable et redevable.

« L’information est la base de toute décision », explique Dr Hubert Dupuis, président d’ÉSF. « Si nous voulons que les citoyens s’impliquent dans le processus démocratique, il faut absolument qu’ils aient en main tous les documents nécessaires pour prendre des décisions éclairées ou pour se faire une opinion basée sur des faits », ajoute Dr Dupuis.

Il est temps de changer les prémisses sur lesquelles repose cette loi et faire en sorte que le plus d’information possible soit diffusée sur les sites du gouvernement et des organismes publics, y compris les municipalités.

ÉSF a donc fait huit (8) recommandations dans ce sens qui ont été soumises au gouvernement dans le cadre de la révision de la Loi sur le droit à l’information et la protection de la vie privée. Ces recommandations se retrouvent ci-dessous.

Le mémoire est disponible en téléchargement à l’adresse suivante : bit.ly/1bOoFBE

Le ministre Boudreau refuse de rencontrer ÉSF pour la gouvernance

17 mars 2015

Dieppe, 17 mars 2015 – Depuis le 14 octobre 2014, Égalité Santé en Français (ÉSF) demande au ministre de la Santé Victor Boudreau une rencontre pour discuter des soins de santé pour les Francophones, mais sans succès. ÉSF a même demandé au Premier ministre Brian Gallant d’intervenir pour organiser une telle rencontre. Bien que le Bureau du Premier ministre ait répondu qu’il le ferait, elle n’a toujours pas eu lieu, et n’est pas à l’horaire à ce jour.

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Selon le Dr Hubert Dupuis, « il est inacceptable que le ministre Boudreau n’ait pas encore rencontré ÉSF ».

Les 15 correspondances transmises par ÉSF au ministre Boudreau ont toujours reçu la même réponse : aucune rencontre avant avril et aucune discussion sur la gouvernance. « Pourtant, ÉSF a toujours discuté de gouvernance avec les autres ministres de la santé, même lorsque nous avions une poursuite devant les tribunaux de la province », ajoute le Dr Dupuis.

Dans la lettre envoyée le 4 mars, ÉSF spécifiait vouloir discuter des quatre sujets suivants :

1) La structure de gouvernance du système de santé ;

2) La centralisation des services dits « de soutien » au système de santé et les impacts de cette centralisation sur le droit de la minorité francophone du Nouveau-Brunswick à la gouvernance pleine et entière ;

3) La fermeture ou le démantèlement des petits hôpitaux ruraux ;

4) L’arrêt ou le transfert de services médicaux présentement offerts par les centres hospitaliers de Vitalité.

ÉSF ajoutait ceci : « En cas de fin de non-recevoir, nous n’aurons aucun choix que de procéder devant les tribunaux pour assurer la protection des droits de la minorité francophone du Nouveau-Brunswick à cet égard. »

Le ministre Boudreau, encore une fois, ne veut pas parler de gouvernance : « Je dois réitérer le point que la gouvernance ne sera pas sujet à discussion lors de la rencontre que vous proposez », a-t-il écrit dans sa lettre du 13 mars 2015.

Or, chacun des quatre sujets dont ÉSF voudrait discuter avec le ministre Boudreau ont pour thème commun le droit à la gouvernance de la minorité francophone du Nouveau-Brunswick sur ses institutions de santé. En refusant de parler de gouvernance, le ministre Boudreau refuse d’engager des pourparlers substantiels et constructifs sur quoi que ce soit avec ÉSF.

« En effet, pourquoi le ministre Boudreau refuse de discuter de gouvernance avec ÉSF? Sans parler de gouvernance, comment pourrons-nous discuter des trois autres points qui en relèvent également ? », demande le Dr Dupuis.

ÉSF considère que le ministre Boudreau ne donne aucune autre alternative que la voie des tribunaux.

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Malgré le contexte budgétaire actuel, l’égalité réelle en santé doit être la priorité

10 mars 2015

Dieppe, le 10 mars 2015 – Égalité Santé en Français N.-B. (ÉSF) a remis au gouvernement, dans le cadre de la révision stratégique des programmes, un mémoire dans lequel l’organisme fait des propositions pour permettre au gouvernement de remettre les finances publiques sur la bonne voie. Selon le Dr Hubert Dupuis, le contexte budgétaire actuel ne doit pas servir de motif pour dénier aux francophones leur droit de gérer et de gouverner leurs institutions de santé.

ÉSF réclame la pleine gestion du réseau de santé par un Conseil d’administration dont tous les membres seront élus, ainsi que le droit du Conseil de choisir sa présidence, d’embaucher et de limoger sa direction générale ou son PDG. « C’est un droit qui est reconnu par la Charte et nous y tenons », ajoute Dr Dupuis.

Pour ce qui est des finances publiques, ÉSF se joint aux autres intervenants qui réclament la hausse de deux points de la TVH pour la faire passer de 13 % à 15 %. ÉSF préconise aussi le retour au taux d’imposition des particuliers d’avant 2008 et l’instauration d’une fourchette supplémentaire pour les personnes gagnant de 150 000 $ à 250 000 $, comme le suggérait le premier ministre Gallant avant son élection. Ces trois mesures devraient augmenter les revenus de la province de plus de 500 millions de dollars.

ÉSF croit aussi qu’il y a moyen de réduire les dépenses en santé. ÉSF soutient que le plan de réduction des dépenses par une augmentation de la productivité et une meilleure gestion de l’utilisation des installations entraînerait une réduction des dépenses des régies de l’ordre de 294,5 millions de dollars. Selon ÉSF, la régie Vitalité est sur la bonne voie à ce niveau. Pour sa part, la régie Horizon a augmenté ses dépenses de 17 millions de dollars pour l’année fiscale 2013-2014. Pourquoi le réseau Horizon ne suivrait-il pas le même parcours que Vitalité ?

« Pour que les droits de la communauté francophone soient respectés, avance Dr Dupuis, il faut abolir Ambulance NB, le Conseil de la santé et FacilicorpNB, et remettre leurs mandats aux régies de santé. Nous y voyons là une économie de plus de 18 millions de dollars ».

ÉSF propose également une réduction de 200 fonctionnaires au sein du ministère de la santé. « Nous avons là un dédoublement de postes. Les décisions et les dépenses sont faites au niveau des régies. Nous pouvons encore ici économiser 18 millions de dollars. »

« Les propositions d’ÉSF pourraient améliorer les finances de la province de plus de 845 millions de dollars en réduisant les dépenses et augmentant les revenus. Une fois les finances remises en ordre, le gouvernement devra amplifier ses plans de rattrapage en santé et en éducation pour la communauté francophone, » conclut Dr Dupuis.

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Les propositions sont en annexe

Pour consulter le Mémoire « Malgré le contexte budgétaire actuel, l’égalité réelle en santé doit être la priorité » au complet cliquez sur MÉMOIRE

Vitalité : un réseau de santé unique dans le système de santé au Nouveau-Brunswick

11 février 2015

Dieppe, le 11 février 2015 – Égalité Santé en Français N.-B. (ÉSF) soutient que le gouvernement du Nouveau-Brunswick doit non seulement éviter les coupures budgétaires au sein du réseau de santé Vitalité, mais doit également, et surtout, y faire des investissements. Selon le Dr Hubert Dupuis, président d’ÉSF, le réseau de Vitalité a de nombreuses caractéristiques qui le distinguent du réseau de santé anglophone qu’il faut conserver pour maintenir le dynamisme de l’identité de la communauté acadienne et francophone.

Selon le Dr Dupuis, le gouvernement a admis que Vitalité était un réseau de santé universitaire lorsqu’il a reconnu le centre hospitalier universitaire Dr-Georges-L.-Dumont et ses trois centres hospitaliers universitaires affiliés (Edmundston, Chaleur et Campbellton). Les institutions universitaires sont des centres dont la mission comporte trois volets : pratiquer des soins de santé complets à la fine pointe, offrir des formations médicales adaptées et réaliser de la recherche au niveau de la santé. «On a désigné nos quatre centres universitaires. Maintenant, il faut leur donner les ressources humaines et financières pour remplir leur rôle », avance Dr Dupuis.

Les institutions hospitalières sont plus que des centres de soins de santé, ce sont aussi des institutions culturelles et d’épanouissement de la communauté francophone. La Cour Suprême a reconnu l’importance des institutions dans la promotion de la langue et de la culture. « C’est un outil pour la sauvegarde de notre communauté », ajoute Dr Dupuis.

Le réseau de santé Vitalité se distingue également par le territoire et la population qu’il dessert. La communauté francophone est une communauté qui vit principalement en milieu rural, qui est vieillissante, qui connaît des problèmes de santé et dont le niveau socio-économique est légèrement inférieur à celui de la communauté anglophone. C’est aussi une population qui vit dans des régions que le gouvernement tente de développer par des plans de relance depuis de nombreuses années. « Ces caractéristiques démontrent les différences entre la communauté francophone et anglophone et renforcissent le point qu’il faut continuer à investir dans les institutions de santé des francophones », explique Dr Dupuis.

« Le gouvernement a reconnu en 2010 que nous avions des besoins particuliers. Il faut maintenant donner à notre réseau de santé les moyens de répondre aux besoins de notre communauté acadienne et francophone », conclut le Dr Dupuis.

Égalité Santé en Français appuie l’AJEFNB

10 février 2015

Dieppe, le 10 février 2015 – Égalité Santé en Français (ÉSF) appuie la plainte déposée par l’Association des juristes d’expression française du Nouveau-Brunswick (AJEFNB) devant le Commissaire fédéral aux langues officielles contre le ministère fédéral de la Justice.

« Il est inacceptable, selon le Dr Dupuis, président d’ÉSF, que le gouvernement fédéral coupe le financement de base de l’AJEFNB alors que tous les droits linguistiques de la communauté francophone ne sont pas reconnus et que ceux qui sont reconnus sont trop souvent remis en question. »

« La communauté francophone du Nouveau-Brunswick a besoin de cette ressource importante qu’est l’AJEFNB ; en plus de l’appuyer dans son développement collectif, elle contribue à la reconnaissance et à la défense de ses droits », ajoute Dr Dupuis.

Gardons nos petits hôpitaux francophones en région

3 février 2015

Dieppe, le 3 février 2015 – L’idée lancée à la mi-janvier par le premier ministre et le ministre de la santé que tout était sur la table lors de la révision des programmes du gouvernement du Nouveau-Brunswick, y compris la fermeture de petits hôpitaux et d’écoles, signifie-t-elle que le gouvernement ne croit plus dans les régions de la province ? C’est la question que se pose le président d’Égalité Santé en Français (ÉSF), Dr Hubert Dupuis, suite à ces déclarations.

Tout comme le soulignait un ancien ministre de la santé sur les ondes de Radio-Canada Acadie plus tôt en janvier, Dr Dupuis est convaincu qu’il faut maintenir en place les petits hôpitaux de notre province. « Nous avons besoin des urgences en région », indique-t-il. « La distance pour obtenir les soins est un élément important à la survie de notre population. Nous sommes dans une province où la plupart des gens vivent en région, dans des communautés rurales. La province du Nouveau-Brunswick, ce n’est pas seulement les trois villes de Saint-Jean, Fredericton et Moncton. Pourtant, c’est ce que semblent croire les fonctionnaires du ministère de la santé », ajoute Dr Dupuis.

De plus, le réseau de santé francophone a atteint sa limite d’accueil. La fermeture d’un seul hôpital communautaire ne pourrait pas être absorbée par les autres hôpitaux du réseau, qui eux fonctionnent déjà à pleine capacité. Une seule fermeture aurait comme effet de diminuer l’accessibilité aux soins de santé de la population francophone et acadienne.

Depuis de nombreuses années, les gouvernements libéraux et conservateurs ont initié des plans de relance des régions. Or, fermer les hôpitaux ruraux va à l’encontre de ces plans de relance et équivaut à perdre les investissements réalisés dans nos régions. Est-ce que le gouvernement libéral du Nouveau-Brunswick serait en train d’abandonner nos régions ?

En santé, le réseau Vitalité a fait son travail pour maintenir les acquis des hôpitaux en région. Il a réduit ses dépenses, y compris au niveau du coût par patient, sans pour autant couper un seul lit d’hôpital. Par contre, il faut reconnaître qu’en région les lits d’hôpitaux sont souvent accaparés par des patients en attente d’un transfert dans un hôpital ayant plus de services, ce qui démontre l’importance de maintenir les plans de relance dans les régions.

« Les gens des communautés rurales ne vont pas à l’hôpital par plaisir, mais par nécessité. Les hôpitaux ruraux remplissent un besoin en soins de santé dans nos communautés francophones. Ce qu’il faut faire, c’est investir dans nos petits hôpitaux ruraux francophones et y augmenter les services, parce que nos petits hôpitaux francophones sont, eux aussi, en situation de rattrapage », conclut le Dr Dupuis.

Les francophones en situation de rattrapage

27 janvier 2015

Dieppe, le 27 janvier 2015 – Depuis plusieurs années, les gouvernements ont reconnu que les institutions francophones en éducation et en santé au Nouveau-Brunswick devaient être mieux financées. En santé, le gouvernement libéral de Shawn Graham a reconnu en 2010 que le réseau de santé francophone méritait un plan de rattrapage sur cinq ans. En novembre 2012, le gouvernement conservateur de David Alward confirmait ce fait et publiait son plan de rattrapage de quelques 10 millions de dollars sur cinq ans.

2015 01 27 Communiqué ÉSF Plan de rattrapage

La situation de nos institutions de santé et d’éducation n’a pas changé selon le président d’Égalité Santé en Français (ÉSF), Dr Hubert Dupuis. « Le réseau de santé Vitalité a fait des coupures budgétaires et a amélioré ses pratiques à un point tel qu’il a accumulé un surplus en 2013-2014. Il se dirige même vers un deuxième surplus qui serait, celui-ci, de l’ordre de quelques 12 millions de dollars », explique Dr Dupuis. À l’opposé, le réseau de santé Horizon a fait moins de coupures au niveau de son personnel et a même augmenté ses dépenses en 2013-2014.

« Ces surplus réalisés par le réseau de santé Vitalité doivent être réinvestis dans Vitalité. Ce n’est pas avec le budget de 10 millions de dollars du Plan de rattrapage annoncé en novembre 2012 que nos institutions de santé francophones seront égales à celles du réseau Horizon », continue le Dr Dupuis.

Face à ce constat, la question à se poser est la suivante : dans l’ensemble du secteur de la santé, où peut-on faire des économies ? « Ça nous apparaît peu logique de couper dans le réseau de santé qui a gagné en efficacité et a réduit ses dépenses. De plus, le réseau Vitalité ne peut être considéré comme égal au réseau Horizon lorsque nous regardons les services secondaires et tertiaires que celui-ci offre en double, sinon en triple », avance le Dr Dupuis.

« Les lois reconnaissent que les institutions francophones au Nouveau-Brunswick doivent être égales à celles de la communauté anglophone. Ces lois stipulent clairement que la province est responsable de s’assurer que les institutions des deux communautés soient égales, affirme le Dr Dupuis. Ce n’est pas le temps de couper dans le réseau francophone, au contraire. »

Respecter les lois, c’est bien – Respecter les droits, c’est mieux

21 janvier 2015

Dieppe, le 21 janvier 2014 – L’organisme Égalité Santé en Français (ÉSF) est heureux des déclarations du premier ministre Gallant et du ministre de la Santé à l’effet que le gouvernement allait respecter les lois dans le cadre de la révision des programmes.

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Selon le président d’ÉSF, Dr Hubert Dupuis, cette déclaration n’est pas suffisante puisque la Loi sur les régies régionales de santé et la Loi sur l’éducation ne respectent pas tous les droits reconnus par les Cours. En effet, la jurisprudence reconnaît à la communauté francophone au Nouveau-Brunswick le droit de gérer et de gouverner ses institutions.

Actuellement, la Loi sur les régies régionales de santé place les pouvoirs de gestion et gouvernance entre les mains du ministre de la santé. Pour respecter les droits de la communauté, il faudrait modifier cette loi afin que tous les membres du Conseil d’administration du réseau de santé Vitalité soient élus. De cette manière, le Conseil d’administration du réseau pourra choisir sa présidence, ainsi qu’embaucher et limoger son PDG. Ce n’est pas le cas actuellement et le renvoi du PDG en novembre 2014 en est une preuve irréfutable, estime le Dr Dupuis.

Le non-respect des droits de la communauté est encore plus évident lorsque le ministre de la santé parle de fermeture d’hôpitaux et de coupures de services de soins de santé au niveau du réseau Vitalité. Selon la jurisprudence, ce pouvoir appartient à la communauté francophone et donc au Conseil d’administration du réseau Vitalité.

« Le Plan de services cliniques dont les médias ont parlé la semaine dernière est une autre preuve que les droits de la communauté francophone ne sont pas respectés. Pire que cela, continue le Dr Dupuis, les fonctionnaires qui ont préparé ce document pour le ministre en décembre 2013 se sont ingérés dans les affaires de la régie Vitalité. Pourtant, la Loi sur les régies régionales de santé stipule clairement que la préparation du Plan régional de la santé et d’affaires incombe à la régie. Pourquoi les fonctionnaires se sont-ils ingérés dans les affaires de la régie ? Ce n’est certainement pas parce que le réseau Vitalité était mal administré ! Il a réalisé un surplus budgétaire en 2013-2014 et en prévoit un autre pour 2014-2015. »

« Où est le problème ? », se demande le Dr Dupuis. « Est-ce possible que les fonctionnaires du ministère ne veulent pas reconnaître les droits de la communauté francophone ? Est-ce possible que les politiciens veulent se garder le pouvoir de nommer leurs amis sur le Conseil d’administration ? »

« La question est posée, conclut Dr Dupuis. Nous avons une seule certitude, c’est que le gouvernement, peu importe le parti politique en place, doit respecter les droits de la communauté francophone et cela, malgré le contexte budgétaire. »

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